Publication

Ce site Internet est édité par SOliHA Essonne
dont le siège est à Evry
1, boulevard de l'Ecoute s'il Pleut
91 035 EVRY Cedex

Hébergeur du site

123Monsite
41 avenue Albert Bartholomé 75015 Paris.

Conditions générales d'utilisation

1. Généralités

Les présentes conditions d'utilisation s'appliquent à l'ensemble des services en ligne édités par SOliHA Essonne et sont modifiables à tout moment sans préavis. La dernière version en date de ces conditions d'utilisation est disponible sur cette page.
SOliHA Essonne peut être amené à proposer des nouveaux services ou des services spécifiques pour lesquels des conditions particulières viendraient compléter les présentes conditions d'utilisation.

2. Reproduction et diffusion

Les contenus des services en ligne édités par SOliHA Essonne sont protégés par le Code de la propriété intellectuelle, et en particulier par les dispositions générales relatives au droit d'auteur, aux droits voisins et droits des producteurs de bases de données.
Toutes les marques, images, photos, logos, vidéos, présents sur ce site sont la propriété de leur exploitant ou ayant droit.
Toute reproduction ou distribution non autorisée de tout ou partie des éléments et informations de ce site sur quelque support et à quelque titre que ce soit, sans l'autorisation préalable de SOliHA Essonne est interdite.
SOliHA Essonne est producteur et propriétaire de tout ou partie des bases de données composant le présent site. Il est interdit notamment d'extraire, réutiliser, stocker, reproduire, représenter ou conserver, directement ou indirectement, sur un support quelconque, par tout moyen et sous toute forme que ce soit, tout ou partie qualitativement ou quantitativement substantielle, du contenu des bases de données figurant au site auquel vous accédez ainsi que d'en faire l'extraction ou la réutilisation répétée et systématique de parties qualitativement et quantitativement non substantielles lorsque ces opérations excèdent manifestement les conditions d'utilisation normale.

3. Données personnelles

Le présent site a fait l'objet d'une déclaration à la CNIL. A ce titre, et conformément à la loi Informatique et Libertés en date du 6 janvier 1978, l'internaute dispose d'un droit d'accès, de rectification, de modification et de suppression concernant les données qui le concernent.

Pour l'exercer, s'adresser à :

SOliHA Essonne
1, boulevard de l'Ecoute s'il Pleut
91 035 EVRY Cedex

Contact par email

Dans le cadre des services proposés sur le site, les internautes sont invités à laisser leurs coordonnées et leur adresse électronique. Il ne sera fait aucun usage autre que le service lui-même de ces données. Elles resteront confidentielles.
SOliHA Essonne s'engage à ne pas céder ces données à des tiers.
Pour toute information sur la protection des données personnelles, vous pouvez consulter le site de la Commission Informatique et Liberté http://www.cnil.fr

4. Création de liens vers et à partir de ce site Internet

SOliHA Essonne autorise la mise en place de liens hypertextes pointant vers ses pages, sous réserve :

  • de ne pas utiliser la technique du lien profond, c'est-à-dire que les pages du site ne doivent pas être imbriquées à l'intérieur des pages d'un autre site, mais visibles par l'ouverture d'une fenêtre indépendante,
  • que la source qui pointera grâce à un lien hypertexte directement sur le contenu visé soit précisée,
  • que les informations utilisées ne doivent l'être qu'à des fins personnelles, éducatives, associatives ou professionnelles ; toute utilisation à des fins commerciales, publicitaires, politiques ou de prosélytisme religieux étant interdite,
  • que cette autorisation ne s'applique en aucun cas aux sites Internet diffusant des informations à caractère raciste, pornographique, xénophobe, polémique ou pouvant, d'une façon générale porter atteinte à la sensibilité du plus grand nombre,
  • que SOliHA Essonne se réserve le droit de demander la suppression d'un lien qu'il estime non conforme,
  • que les liens hypertextes externes mis en place et les contenus des sites Internet de tiers vers lesquels ils pointent ne sauraient engager la responsabilité SOliHA Essonne.

Janvier 2016. SOliHA Essonne
Tous droits réservés pour tous pays.